AVIS DE CONSULTATION N°003/DC/MINDDEVEL/RCE/DHS/C-MTA/CIPM/2020 DU 20/04/2020, RELATIVE A LA FOURNITURE DU MATERIEL PEDAGOGIQUE ET SCOLAIRE OU PAQUET MINIMUM DESTINE AUX ECOLES PUBLIQUES DE LA COMMUNE DE MINTA, DEPARTEMENT DE LA HAUTE SANAGA, REGION DU CENTRE EN PROCEDURE D’URGENCE

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1. Objet
Dans le cadre de l’exécution du BIP MINEDUB pour l’Exercice 2020, le Maire de la Commune de MINTA, Maitre d’Ouvrage lance un avis de consultation pour la livraison des fournitures pédagogiques et scolaires ou paquet minimum destinées aux Ecoles Publiques de la Commune de Minta, dans le Département de la Haute Sanaga, Région du Centre.

2. Coût prévisionnel
Le coût prévisionnel de l’opération est de Six millions deux cent dix mille (6 212 500) Francs CFA TTC.

3. Délai de livraison
pour un délai de livraison des prestations trente (30) jours.

4. Allotissement
La fourniture est constituée d’un lot unique et la Lettre-commande sera attribuée après Demande de Cotation, au soumissionnaire ayant présenté l’offre répondant pour l’essentiel aux stipulations de la Demande de Cotation et évaluée la moins-disante.

5. Participation et origine
La participation à cette consultation est ouverte aux Entreprises de droit camerounais spécialisées dans la fourniture, pour un délai de livraison des prestations trente (30) jours.

6. Financement
Les prestations objet de la présente demande de cotation sont financées par le Budget d’Investisement Public (BIP) MINEDUB de l’exercice 2020.
IMPUTATION : N° 54 15 197 02 641154 6114 6114 426

7. Acquisition du dossier
La Demande de Cotation peut être retirée auprès de la Commune de Minta, contre présentation d’une quittance de versement à la recette municipale de Minta de la somme de Treize Mille (13 000) Francs CFA

8. Remise des offres
Le soumissionnaire placera l’original et six copies de son offre dans une enveloppe cachetée adressée au Maire de la commune de MINTA, Maitre d’ouvrage au plus tard le 13/05/2020 à 13heures.
L’enveloppe cachetée portera la mention :

« AVIS DE CONSULTATION N°003/AC/MINDDEVEL/RCE/DHS/C-MTA/CIPM/2020 DU 20/04/2020 RELATIVE A LA FOURNITURE DU MATERIEL PEDAGOGIQUE ET SCOLAIRE OU PAQUET MINIMUM DESTINE AUX ECOLES PUBLIQUES DE LA COMMUNE DE MINTA, DEPARTEMENT DE LA HAUTE SANAGA, REGION DU CENTRE EN PROCEDURE D’URGENCE »

9. Cautionnement provisoire
Chaque Soumissionnaire devra joindre une caution de soumission établie par une banque de premier ordre ou une compagnie d’assurances agréée par le Ministère chargé des finances d’un montant de Cent vingt mille (120 000) francs CFA et valable pendant trente (30) jours au-delà de la date originale de validité des offres.
Le cautionnement sera libéré quinze (15) jours après la publication des résultats et au plus tard trente (30) jours après le délai de validité des offres pour les soumissionnaires n’ayant pas été retenus. Pour le soumissionnaire attributaire du contrat, le cautionnement provisoire sera libéré après constitution du cautionnement définitif.

10. Recevabilité des offres
Les offres devront être chiffrées hors taxes sur la valeur ajoutée (HTVA) et toutes taxes comprises (TTC) et accompagnées du modèle de soumission signé.
Langue de l’offre
L’offre, ainsi que tous les documents qui la composent, doivent être rédigés en langue française ou anglaise.

11. Ouverture des plis
Les plis seront ouverts en séance par la Commission Interne de Passation des Marchés placée auprès de la Commune de Minta , en présence des représentants des soumissionnaires qui le souhaitent, aux dates, heure et adresse précisées dans la lettre de Demande de Cotation.

Date et heure douverture des plis Le 13/05 à 14 heures
Lieu douverture des plis Salle des Actes de la Mairie de  Minta

Les noms des soumissionnaires et les montants des offres seront lues à haute voix et seront consignés par le Secrétaire de la

Commission Interne de Passation des Marchés, dans un procès-verbal de la séance d’ouverture des plis.

12. Attribution
La fourniture est constituée d’un lot unique et la Lettre-commande sera attribuée après Demande de Cotation, au soumissionnaire ayant présenté l’offre répondant pour l’essentiel aux stipulations de la Demande de Cotation et évaluée la moins-disante.

13. Renseignements complémentaires
Les renseignements complémentaires peuvent être obtenus aux heures ouvrables à la Mairie de MINTA, Tél : 677 22 21 12/655 45 06 47, dès publication du présent avis.
Pour les mauvaises pratiques et les faits de corruption, contactez les numéros de téléphone : 673 20 57 25/ 699 37 07 48.

YAOUNDE le 20 Avril 2020
Le MAIRE
MOUT ABALANG

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Avis de CotationN°004/AC/COM-ESSE/SG/CIPM/2020 DU 14/04/2020 Lancé en Procédure d’Urgence. Pour l’Equipement d’un Atelier à la Section Artisanale Rurale et Section Ménagère (SAR/SM) d’Esse, Département de la Mefou et Afamba, Région du Centre.

1. Objet
Dans le cadre de l’exécution du projet cité en référence, le Maire de la Commune d’Esse, Autorité Contractante, lance pour le compte de la Commune d’Esse, un avis de consultation pour l’Equipement d’un Atelier à la Section Artisanale Rurale et Section Ménagère (SAR/SM) d’Esse, Département de la Mefou et Afamba, Région du Centre.

2. Consistance des prestations
Les prestations comprennent la fourniture de l’équipement du Palais de la Culture Mveledans la Commune d’Esse, Département de la Mefou et Afamba, Région du Centre tels que décrits par le devis quantitatif et le devis descriptif.

3. Coût prévisionnel
Le coût prévisionnel des travaux objet du présent Avis de Consultation est de Cinq millions cinq cent mille (5 500 000) Francs CFA.

4. Délai de livraison
Le délai de livraison objet de cette consultation est de Trente (30) jours calendaire.

5. Allotissement

Lesdites fournitures font l’objet d’un seul lot ci-après définis :

Départ. Arr. Nom du lieu bénéficiaire  

Lot

Montant

en F CFA

Imputation
1

MEFOU ET AFAMABA

ESSE

Section Artisanale Rurale et Section Ménagère (SAR/SM

UNIQUE

5 500 000

54 35 453 62 641132 2270 451

6. Participation et origine
La participation à la présente consultation est réservée aux Entreprises de droit Camerounais jouissant des capacités juridiques, financières et techniques requises.

7. Financement
Les travaux objet du présent Avis de Consultation sont financés par le Budget d’Investissement Public (BIP)- MINEFOP de l’exercice 2020. Imputations : 54 35 453 62 641132 2270 451

8. Consultation du dossier
Le dossier peut être consulté aux heures ouvrables à la Commune d’Esse, Service des Affaires Générales, de l’Action Sociale et Culturelle dès publication du présent avis.

9. Acquisition du dossier
Le dossier peut être obtenu à la Commune d’Esse, Service des Affaires Générales, de l’Action Sociale et Culturelle dès publication du présent avis, contre versement d’une somme non remboursable de Quinze mille (15 000) francs CFA, payable à la Recette Municipale d’Esse.

10. Remise des offres
Les offres rédigées en français ou en anglais, en sept (07) exemplaires (dont un original et six copies marqués comme tels), seront déposées à la Commune d’Esse, au plus tard le 08/05/2020 à 12 heures et devront porter la mention :

DEMANDE DE COTATION N°004/DC/COM-ESSE/SG/CIPM/2020 DU 14/04/2020 Lancé en Procédure d’Urgence.
Pour l’Equipement d’un Atelier à la Section Artisanale Rurale et Section Ménagère (SAR/SM) d’Esse, Département de la Mefou et Afamba, Région du Centre.

(A N’OUVRIR QU’EN SEANCE DE DEPOUILLEMENT).

11. Cautionnement provisoire
Chaque soumissionnaire devra joindre à ses pièces Administratives, une caution de soumission établie par une banque de premier ordre ou une compagnie d’assurance agréée par le Ministère chargé des finances d’un montant de 2% du coût prévisionnel du marché Toutes Taxes Comprises soit Cent dix mille (110 000) de Francs CFA valable pendant trente (30) jours au ‘ delà de la date originale de validité des offres.

12. Recevabilité des offres
Sous peine de rejet, les pièces administratives, techniques et financières doivent être présentées dans un document unique, placées dans une enveloppe et remise sous pli scellé. Les pièces Administratives requises devront être impérativement produites en originaux ou en copies certifiées conformes par le service émetteur compétent ou une autorité Administrative et datant de moins de trois mois, conformément aux stipulations du Règlement Particulier de l’Avis de Cotation.

Le dossier Administratif devra comporter les pièces suivantes (les originaux ou les copies certifiées conformes par les services émetteurs compétents et datant de moins de trois mois):

La déclaration d’intention de soumissionner datée, timbrée (Fiscal et Communal) et signée (suivant modèle joint) datant de moins de trois (03) mois précédant la date de remise des offres;
Une attestation de non-faillite établie par le Tribunal de Première Instance datant de moins de trois (03) mois précédant la date de remise des offres;
Une attestation de domiciliation bancaire du soumissionnaire, délivrée par une banque de premier ordre ou une compagnie d’assurance agréée par le Ministère en charge des Finances du Cameroun ;
La quittance d’achat du Dossier d’Avis de Consultation ;
Les cautions de soumission (suivant modèle joint) d’un montant de Cent dix mille (110 000) de Francs CFA, d’une durée de validité de trente (30) jours, établie par une banque de premier ordre ou une compagnie d’assurance agréée par le Ministère en charge des Finances du Cameroun ;
Une attestation de non exclusion des marchés publics délivrée par l’autorité compétente de l’organisme chargée de la régulation;
Une attestation délivrée par la Caisse Nationale de Prévoyance Sociale certifiant que le soumissionnaire a satisfait à ses obligations vis-à-vis de ladite caisse datant de moins de trois mois;
Une attestation délivrée par l’autorité compétente de l’administration fiscale datant de moins de trois mois, certifiant que le soumissionnaire a effectué les déclarations réglementaires en matière d’impôts pour l’exercice en cours:
– Carte de Contribuable ;
– Non redevance fiscale tenant lieu de certificat d’imposition.

Registre de Commerce ;
Plan de localisation.
L’Offre Technico ‘ Financière devra comporter entre autres les devis descriptif, quantitatif et estimatif remplis conformément aux modèles prévus dans le présent dossier de consultation.

Ces offres devront être chiffrées hors taxes sur la valeur ajoutée (HTVA) et toutes taxes comprises (TTC) et accompagnées de la lettre de soumission timbrée et signée.

13. Ouverture des plis
L’ouverture des offres aura lieu le 08/05/2020 à 13 Heures par la Commission Interne de Passation des Marchés auprès de la Commune d’Esse.
L’ouverture des plis se fera en un temps.

14. Critères d’évaluation
Les critères éliminatoires fixent les conditions minimales à remplir pour être admis à l’évaluation. Le non-respect de ces critères entraîne le rejet de l’offre du soumissionnaire
Il s’agit notamment :
– Absence de la caution de soumission, d’un Chèque Certifié ou d’un Chèque-Banque dans les pièces Administratives ;
– Fausse déclaration ou pièce falsifiée ;
– Absence de la déclaration sur l’honneur du soumissionnaire de non abandon d’un marché et non appartenance à la liste des entreprises défaillantes ;
– Le non-respect d’au moins 70% des sous critères des critères essentiels ;
– Absence d’un prix unitaire quantifié ;
– Non-conformité au modèle de soumission ;
– Absence des photos et spécifications techniques du matériel à fournir
– Non production des justificatifs dans les 48h d’une pièce non conforme à l’ouverture ;

15. Attribution
Sous réserve du respect des conditions de conformité des offres, (a) l’attribution des marchés de travaux, de fourniture et de services quantifiables se fait au soumissionnaire ayant présenté l’offre remplissant les critères de qualification technique et financière requises et dont l’offre est évaluée la moins-disante.

16. Durée de validité des offres
Les soumissionnaires restent engagés par leur offre pendant 90 jours à partir de la date limite fixée pour la remise des offres.

17. Renseignements complémentaires
Les renseignements complémentaires peuvent être obtenus aux heures ouvrables à la Commune d’Esse, Service des Affaires Générales, de l’Action Sociale et Culturelle.

– CORRUPTION DANS LES MARCHES PUBLICSPour tout acte de corruption ou acte de mauvaise pratique, bien vouloir appeler ou envoyer un SMS au MINMAP aux numéros suivants : 673 20 57 25 / 699 37 07 48 ou contacter LA CONAC au numéro vert : 1517

YAOUNDE le 13 Avril 2020
Le MAIRE
NDONGO BOUNE Martin




AVIS DE CONSULTATION N°002/DC/C-DIZ/CIPM/SG/2020 DU 02/04/2020 RELATIVE A L’ACQUISITION DES FOURNITURES PEDAGOGIQUES ET SCOLAIRES (PAQUETS MINIMA) DANS LA COMMUNE DE DIZANGUE

1. Objet
Le Maire, Maitre d’ouvrage de la Commune de Dizangué, Autorité Contractante lance pour le compte de la Commune de Dizangué, une demande de cotation pour la réalisation de l’opération sus indiquée.

Imputation : 54 15 6414 06 6114

2. Consistance des prestation
Les prestations de la présente consultation en un lot unique comprennent la livraison des équipements décrit au point 2.3 de la Pièce 2.

3. Coût prévisionnel
Pour un montant prévisionnel de Six Millions Neuf Cent Soixante Quatorze Mille (6 974 000) Francs CFA.

4. Délai de livraison
Le délai de livraison objet de cette consultation est de deux (02) mois.

5. Participation et origine
La participation à la présente consultation est réservée aux Entreprises de droit Camerounais jouissant des capacités juridiques, financières et techniques requises.

6. Financement
La fourniture de ces équipements est financée par le Budget de Fonctionnement Public Exercice 2020.

7. Acquisition du dossier
Le dossier de la demande de cotation peut être consulté dès publication du présent avis, aux heures ouvrables auprès du secrétariat Général de la Mairie de Dizangué. Il est retiré contre présentation d’une quittance de versement des frais d’acquisition fixés à 20 000 (Vingt Mille) francs CFA non remboursables payable à la Recette municipale de la Commune de Dizangué.

8. Remise des offres
Les offres rédigées en français ou en anglais, en sept (07) exemplaires (dont un original et six copies marqués comme tels), seront déposées contre récépissé à la Mairie de Dizangué au plus tard le 24/04/2020 à 11 heures et devront porter la mention

DEMANDE DE COTATION N° 002 /DC/C-DIZ/CIPM/SG 2020 DU 02/04/2020
Pour l’acquisition des Fournitures pédagogiques et scolaires (paquets minima) dans la Commune de Dizangué Département de la Sanaga Maritime
Région du littoral.
(A n’ouvrir qu’en séance de dépouillement)

9. Recevabilité des offres
Chaque soumissionnaire devra joindre à ses pièces Administratives, une caution de soumission établie par une banque de premier ordre agréée par le Ministère chargé des finances d’un montant de 2% au prix du coût prévisionnel du marché toutes taxes comprises soit 139 480 FCFA(Cent Trente-neuf mille Quatre Cent Quatre-vingt francs CFA) valable pendant trente jours au ‘ delà de la date originale de validité des offres.

Sous peine de rejet, les autres pièces Administratives requises devront être impérativement produites en originaux ou en copies certifiées conformes par le service émetteur compétent ou une autorité Administrative, conformément aux stipulations du Règlement Particulier de l’Appel d’Offres.

Le dossier Administratif devra comporter les originaux ou les copies certifiées conformes par les services émetteurs compétents et datant de moins de trois mois, les pièces suivantes :

  • Attestation de soumission à la CNPS en cours de validité ;
  • Attestation de non faillite ;
  • Attestation de domiciliation bancaire ;
  • Quittance de versement de la Recette municipale de Dizangué pour les frais d’achat du dossier de Demande de Cotation;
  • Carte de contribuable ;
  • Attestation de non – exclusion délivrée par l’ARMP ;
  • Caution de soumission ;
  • Registre de commerce ;
  • Attestation de Non de Redevance valant certificat d`imposition et de bordereau de situation fiscale ;
  • Attestation de plan de localisation et plan de localisation.
  • L’Offre Technico ‘ Financière devra comporter entre autres les devis descriptif, quantitatif et estimatif remplis conformément aux modèles prévus dans le présent dossier de consultation.

Ces offres devront être chiffrées hors taxes sur la valeur ajoutée (HTVA) et toutes taxes comprises (TTC) et accompagnée de la lettre de soumission timbrée et signée.

10. Ouverture des plis
L’ouverture des offres aura lieu le 24/04/2020 à 12 heures par la Commission de Interne de Passation des Marchés de la Commune de Dizangué et se fera en un temps.

11. Critères d’évaluation

PRINCIPAUX CRITÈRES ÉLIMINATOIRES

a) Absence de la caution de soumission ;

b) Non-conformité après un délai de 48 heures après le dépôt des offres, d’au moins une des pièces du dossier administratif;

c) Fausse déclaration, ou pièce falsifiée quel que soit le Dossier. À cet effet, l’Autorité Contractante et la CIPM se réservent le droit de procéder à l’authentification de tout document présentant un caractère douteux ;

d) La déclaration sur l’honneur attestant que le soumissionnaire n’a pas abandonné un marché au cours ou inachevé des trois dernières années, et qu’il ne figure pas sur la liste des entreprises défaillantes établies par le MINMAP;

12. Renseignements complémentaires
Les renseignements complémentaires peuvent être obtenus aux heures ouvrables au secrétariat Général de la Commune de Dizangué.

Dans le cadre de la lutte contre la corruption dans le système des marchés publics des numéros de téléphone sont fonctionnels au niveau de la cellule de lutte contre la corruption(CLCC) du MINMAP afin de permettre aux acteurs de dénoncer toute mauvaise pratique dont ils seraient victime. « Pour tout acte de corruption bien vouloir appeler ou envoyer un SMS au MINMAP aux numéros suivants : 673 20 57 25/ 699 37 07 48 ».

DIZANGUE le 02 Avril 2020
Le MAIRE
MINKA WANDA Ildevert